Introduction aux fondements de la problématique du développement durable, montrant le lien entre les problématiques planétaires touchant à l'environnement, en particulier le problème climatique, et la contribution des entreprises, à travers le thème de la responsabilité sociale des entreprises et de l'investissement socialement responsable.

Le développement durable désigne un mode de développement tentant de concilier les dimensions économique, sociale et environnementale de façon à assurer la viabilité durable de l’ensemble. Enoncée des 1980 par l’UICN, la notion de développement durable est aujourd’hui le plus souvent définie comme devant « répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de satisfaire les leurs » (Rapport Brundtland 1987). Une traduction économique en serait l’exigence de non-décroissance dans le temps du capital total, technique, humain et naturel, par habitant, si l’on voit dans le concept de capital ce que peut mobiliser une société humaine pour satisfaire ses besoins et réaliser ses projets.

Cet objectif oblige à insérer les choix de développement dans un référentiel plus large qu’on ne le faisait jusqu’à présent : les décisions de court terme dans leurs implications de long terme ; les décisions locales dans leur signification à des échelles territoriales plus vastes, jusqu’au niveau planétaire pour des problèmes comme le changement climatique, la biodiversité ou les épidémies ; les décisions économiques dans leurs implications sociales (prise en compte des objectifs et coûts sociaux et d’une demande d’équité).²
Unités de base du développement économique, les entreprises sont concernées au premier chef par les enjeux du développement durable. Cela soulève deux questions principales : comment leur organisation et leurs repères se modifient-ils dans ce contexte ? Jusqu’où s’étendent leurs nouvelles responsabilités ? C’est que les enjeux du développement durable sont des enjeux collectifs dont les plus importants, comme le changement climatique ou les menaces sur la biodiversité, prennent toute leur dimension à l’échelle planétaire. Le développement durable est donc aussi l’affaire des gouvernements et des citoyens, en particulier de ceux qui réunissent leurs initiatives au sein d’associations et d’organisations non gouvernementales (ONG).

Si le développement durable doit se décliner du local au global, il n’est pas fractal. Raisonnements et contenus doivent être repensés pour chaque échelle, pour chaque entité (entreprise, collectivité territoriale). À chaque niveau doivent être visées à la fois la viabilité propre de l’entité considérée et sa contribution à la durabilité du développement aux échelles supérieures. Il ne suffit pas qu’une entreprise veille à sa propre durabilité, notamment à travers sa performance financière ou une gestion avisée de ses compétences, pour qu’elle ait une contribution positive à la durabilité de la région ou du pays dans lesquels elle mène son activité. Cela ne peut résulter que d’une articulation à trouver entre démarches ascendante et descendante.

En faisant du long terme intergénérationnel une dimension pertinente des décisions placées sous la responsabilité des générations actuelles, le développement durable oblige ces dernières à se confronter de façon explicite aux incertitudes scientifiques, technologiques, économiques et sociales qui marquent cet horizon. C’est ainsi que le développement durable inclut partiellement au moins la thématique des risques et contribue à l’essor du principe de précaution. Ce dernier principe fait obligation de prendre en compte de façon précoce mais proportionnée des risques potentiels dont l’existence et la nature ne font pas l’objet de certitudes, mais dont les conséquences pourraient être graves.

Nouvel objectif visé par les sociétés contemporaines, le développement durable est menacé par la dérive incantatoire. Il a besoin de se concrétiser dans des dispositifs combinant la formulation d’objectifs à atteindre et d’indicateurs qui permettent à une entité de situer sa trajectoire par rapport à ces objectifs. Cela pose la question de l’élaboration d’indicateurs appropriés pour le développement durable.

Séance 1
Date : 17 septembre
Thème : Introduction : le développement durable, historique, émergence du concept, principes de base principaux concepts

Pas d’exposé

Séance 2
Date : 24 septembre
Thème : D’où viennent les problèmes d’environnement ?

Exposé 1 : La croissance économique dégrade t elle l’environnement ?

Références :
- Michel Bosquet, Ecologie et liberté, Galilée, 1973
- Michel Bosquet, Ecologie et politique, Seuil, 1975
- Jacques Baudrillard, Le système des objets, Gallimard, 1968
- Jacques Baudrillard, Pour une critique de l’économie politique du signe, Gallimard, 1972
- Ivan Illich, La convivialité, Seuil, 1973

Exposé 2 : La technique : problème ou solution ?
?
Références :
- Ivan Illich, Energie et équité, Seuil 1973
- Jacques Ellul, La technique ou l’enjeu du siècle, A.Colin, 1954
- Jacques Ellul, Le bluff technologique, Hachette, 1988
- Jürgen Habermas, La technique et la science comme idéologie, Gallimard, 1973, notamment pp. 97-113

Séance 3
Date : 1er octobre

Thème : La mesure du développement durable

Exposé 3 : Faut il modifier les indicateurs économiques ?

Références :
- Bertrand de Jouvenel, Arcadie, essais sur le mieux vivre, SEDEIS, 1970
- rapport de la Commission Sen-Stiglitz, 2009 (www.sen-stiglitz-fitoussi.fr
- Conseil économique, social et environnemental, Les indicateurs du développement durable et l’empreinte écologique, 2009
Raphael Wintrebert, Indicateurs de richesse et de bien être, Fondation pour l’innovation politique, 2008

Exposé 4 : Comment la France se classe t’elle par rapport aux autres pays de l’OCDE dans les différents indicateurs de développement durable (IDH, EPI, ESI…) et comment s’expliquent ces classements ?
?
Références :
- Les mêmes que pour exposé 3 + sites internet IAURIF, PNUE, PNUD, Columbia University, Yale University…

Séance 4
Date : 8 octobre
Thème : L’évaluation économique de l’environnement

Exposé 5 : Avantages et inconvénients des différentes méthodes d’évaluation monétaire de l’environnement

Références :
-Sylvie Faucheux, Jean-François Noel, Economie des ressources naturelles et de l’environnement, A. Colin, 1995
- Brigitte Desaigues, Patrick Point, Economie du patrimoine naturel, Economica, 1993

Exposé 6 : Peut on et faut il évaluer la biodiversité ?
Références :
- Centre d’analyse stratégique, Approche économique de la biodiversité et des services rendus par les écosystèmes, 2009
- PNUE, Millennium Ecosystem assessment, 2005 (www.unep.org
- Directive de l’UE sur la responsabilité environnementale (site de la Commission européenne)

Séance 5
Date : 15 octobre

Thème Les externalités environnementales

Exposé 7 : Les externalités environnementales dues aux transports: évaluation et modes d’internalisation possibles
Références :
- Rapports Boiteux I et II
- Commission des comptes et de l’économie de l’environnement, Mobilité, transport et environnement, La documentation française, 2006
- Directive de l’UE dite « Eurovignette » (et éléments sur sa révision sur le site de la Commission européenne)
- Handbook of external costs (site de la Commission européenne)


Exposé 8 : La fiscalité est elle un outil efficace dans le domaine du développement durable ?
Références :
-OCDE, L’économie politique des taxes liées a l’environnement, OCDE, 2006
- OCDE, Les taxes liées à l’environnement dans les pays de l’OCDE, OCDE, 2001

Séance 6
Date : 22 octobre

Thème : Le développement durable entre sectorisation et intégration

Exposé 9 : Les plans de relance de 2008 des différents pays intègrent ils le développement durable ?

Références :
-Plans de relance des différents pays
-Etude HSBC sur les plans de relance et le développement durable (www.hsbc.com
-Etude Comité 21 sur les plans de relance et le développement durable (a paraitre été 2009)
-Etude Commission européenne sur les plans de relance et le développement durable (a paraitre, été 2009)

Exposé 10 : La France est elle bien positionnée sur le secteur des clean tech ?

Références:
-cleantech.com
- OIT, PNUE, Worldwatch Institute, Green jobs, 2008 (www.ilo.org
- www.cleanedge.com
PricewaterhouseCoppers, Cleantech comes of age, 2008 (www.pwc.com
APCE, Les marches de l’environnement et du développement durable, 2005
Eurostat, Environmental Protection Expenditure, by Industry in the EU 1997-2004, Eurostat, 93/2008 (ec.eurostat.eu

Séance 7
Date : 5 novembre

Thème : Un problème planétaire : le casse-tête de l’effet de serre

Exposé 11 : Le protocole de Kyoto est il un bon traité ?

Références :
-Convention cadre des Nations-Unies sur le changement climatique (1992)
- Protocole de Kyoto (1997)

Exposé 12 : L’Europe doit-elle mettre en place un ajustement-carbone à ses frontières ?

Références:
- Katrin Jordan-Korte, Stormy Mildner, “Climate Protection and Border Tax Adjustment: Economic Rationale and Political Pitfalls of Current U.S. Cap-and-Trade Proposals”, Facet Analysis, (1), June 2008.
- DGTPE (2008), Lutte contre les fuites de carbone, Paris, Mai.

Séance 8
Date : 12 novembre

Thème : Les dimensions territoriales du développement durable (ville, microrégion, région, Agendas 21 locaux)

Exposé 13 : Comment qualifier un développement urbain durable ?

Références :
- W. Diebolt et al., Les inégalités écologiques en milieu urbain – Rapport de l’Inspection générale de l’environnement, 2005
- J. Theys (dir.), Développement durable, villes et territoires - Innover et décloisonner pour anticiper les ruptures, DRAST, Ministère de l’Equipement, janvier 2000
- MEDD, Projets territoriaux de développement durable - Eléments déterminants de la démarche & orientations et pistes pour l’action. Tome 2, juillet 2006

Exposé 14 : Le Grand Paris peut il être une métropole durable ?

Références :
Idem exposé 13 + Site du Grand Paris présentant les 10 projets retenus dans le cadre de la consultation internationale pour le Grand Paris

Séance 9
Date : 19 novembre

Thème : Les entreprises et le développement durable : une nouvelle responsabilité sociétale ?

Exposé 15 : La responsabilité sociétale des entreprises est-elle compatible avec la recherche du profit ?

Références :
- F. Aggeri, Les entreprises françaises et le développement durable, Regards sur l’actualité, n° spécial ‘le développement durable, juillet 2004, pp. 57-65.
- The Economist, The good company. A survey of corporate social responsibility.
Dossier, 22 janvier 2005.
- M. Friedman, The Social Responsibility of Business Is to Increase Its Profits, The New York Times Magazine, 13 septembre 1970 pp. 32-33, 122-124.

Exposé 16 : La qualité des rapports développement durable des entreprises françaises est elle satisfaisante ?

Références :
-Loi sur les nouvelles régulations économiques, 2001
Rapports sur l’application de la loi NRE en France :
www.utopies.com
www.alpha-etudes.com
- J. Igalens, Comment évaluer les rapports de développement durable ? Revue française de gestion. 152 –2004/5, 151-166.
MEEDDAT(D4E), Le secteur des médias face a sa responsabilité environnementale, 2008 (consultable sur le site du MEEDDAT)
-référentiel du Global Reporting Initiative (consultable sur le site internet du GRI)

Séance 10
Date : 26 novembre

Thème : L’interaction avec les autres parties prenantes : groupes de pression, ONG, salariés, syndicats et Etat

Exposé 17 : Activisme actionnarial et actionnaire socialement responsable

Références:
- R. Sparkes, Ethical Investments: whose ethics which investment? Business Ethics : a European Review, 10(3), 2001, 194-205.
- R. Perez, L’actionnaire socialement responsable. Revue française de gestion, 2002/5 - n° 141, 131-151.

Exposé 18 : Le développement durable a-t-il encore besoin de mouvements écologistes ou de partis verts ?

Références :
- Pascal Delwitt, Jean-Michel de Waele (dir.), Les partis verts en Europe, Complexe, 1999
- Guillaume Sainteny, L’Introuvable écologisme français ?, PUF, 2000

Séance 11
Date : 3 décembre

Thème : L’investissement socialement responsable : aperçu historique et international

Exposé 19 : Marchés financiers et développement durable

References:
-M. Orlitzky, F. Schmidt, S. Rynes, Corporate social and financial performance: a meta-analysis. Organization studies, 24(3), 2003, 403-411.
- I. Ducassy, K. Jeannicot, Impact boursier de l’annonce d’un classement de reporting social. Présentation au congres de l’aderse, 2008.

Exposé 20 : L’investissement socialement responsable : objectifs et performances des indices

References:
- J.Derwall, N. Guenster, R. Bauer, K. Koedijk, The Eco-Efficiency Premium Puzzle. Financial Analysts Journal. 61(2), 2005.
- J. Lemaux, E. Le Saout, La performance des indices socialement responsables : mirage ou réalité ? Communication à la Second International Finance Conference, 2002

Séance 12
Date : 12 décembre

Thème : Conclusions, questions diverses, retour sur certains points
Dissertation. Pas d’exposé.

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Le contrôle des connaissances intégrera deux composantes agencées de la façon suivante :
A. Une épreuve écrite, de type dissertation, d’une durée d’une heure, obligatoire pour tous les élèves, réalisée lors de la séance n° 12 (40% de la note) le 10 décembre 2008


B. Pour 20 élèves, la réalisation d’un exposé en séminaire (60% de la note) :
D’une durée de 20 minutes, l’exposé vise à présenter un problème notamment à partir de documents de référence proposés par l’enseignant pour éclairer la thématique de la séance. De façon complémentaire à la présentation powerpoint, ces exposés donneront lieu à un texte rédigé de 12000 signes minimum. Ces textes seront remis au plus tard le 5 janvier 2010. La notation portera à la fois sur la qualité de la présentation orale et celle du document écrit

C. Pour ceux qui n’auront pas pu faire un exposé, la rédaction d’un compte-rendu de lecture d’un ouvrage ou d’un mémoire de recherche

a) Pour les comptes-rendus d’ouvrages, une liste d’ouvrages éligibles sera proposée par l’enseignant. Tout choix doit être validé par les enseignants.
La procédure de choix sera fermée le 17 décembre 2009.
Le compte-rendu sera à remettre par courrier électronique au plus tard
le XX décembre 2009.
Il comprendra nécessairement deux parties : (1) une présentation des principaux thèmes de l’ouvrage (12000 à 15000 signes) ; (2) une réflexion personnelle sur ces idées au regard de la problématique du développement durable (6000 à 9000 signes).

b) Le thème du mémoire doit faire l’objet d’une discussion avec l’enseignant et recueillir son accord. Il sera à remettre XXXX.

Pour tout contact avec l’enseignant en dehors des séances :
guillaume.sainteny@orange.fr

Eléments bibliographiques


1) Quelques classiques

- Hans JONAS, Le principe responsabilité, Flammarion, 1998
- Michel SERRES, Le contrat naturel, François Bourin, 1990
- Philippe SAINT MARC, Socialisation de la Nature, Stock, 1975
- Jean DORST, La nature dénaturée, Seuil, 1970
- Bertrand de JOUVENEL, La civilisation de puissance, Fayard, 1976
- Bertrand de JOUVENEL, Arcadie, Essais sur le mieux vivre, SEDEIS, 1970
- Robert POUJADE, Le ministère de l’impossible, Calmann Lévy, 1975
- Huguette BOUCHARDEAU, Le ministère du possible, A Moreau, 1986
- Michel BARNIER, Chacun pour tous : le défi écologique, Stock 1990
- Corinne LEPAGE, On ne peut rien faire, Madame le Ministre, Albin Michel, 1998
- Corinne LEPAGE, François GUERY, La politique de précaution, PUF, 2001
- François RAMADE, Eléments d’écologie : écologie fondamentale, Ediscience internationale, 1994
- François RAMADE, Eléments d’écologie : écologie appliquée, Mc Graw Hill, 1988
- Roger DAJOZ, Précis d’écologie, Dunod, 1996
- Michel PRIEUR, Droit de l’environnement, Dalloz, 1996
- Garret HARDIN, « The Tragedy of the Commons », Science, 162, 1968
- Ronald COASE, « The Problem of Social Cost », Journal of Law and Economics, 3, 1960
- Robert SOLOW, « The Economics of Resources or the Resources of Economics », American Economic Review, vol. 64, n°2, 1974, p.1 - 14


2) Données

- Worldwatch Institute, L’état de la planète, La Découverte, annuel
- Ministère de l’Environnement, L’état de l’environnement, annuel
- Commission Nationale du Développement Durable, rapports
- OCDE, rapports
- GIECC, rapports
- Publications de l’UICN
- Publications du PNUE (Programme des Nations Unies pour l’Environnement)


3) Textes de base

- Loi sur la protection de la nature, du 10 juillet 1976
- Loi sur les installations classées, 19 juillet 1976
- Loi littoral relative à l’aménagement et à la protection du littoral du
3 janvier 1986
- Loi sur l’eau du 3 janvier 1992 et loi de 1964
- Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement et Agenda 21, 1992
- Convention sur la diversité biologique, Rio, juin 1992
- 2ème loi-cadre sur les déchets, 13 juillet 1992
- Loi sur le renforcement de la protection de la nature du 2 février 1995
- Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996
- Stratégie européenne du développement durable, adoptée à Göteborg en juin 2001
- Stratégie nationale du développement durable
- Stratégie nationale de la biodiversité
- Directive sur la responsabilité environnementale
- Charte de l’environnement

4) Réflexions sur le Développement durable et ses concepts

- Commission Mondiale de l’Environnement et du Développement des Nations-Unies, Notre avenir à tous, Editions du fleuve, 1987
- Commissariat Général du Plan, Croissance et environnement : les conditions de la qualité de la vie, La Découverte, 1993
- La planète terre entre nos mains (guide pour la mise en œuvre des engagements du sommet planète terre, conférence des Nations Unies de Rio), La Documentation française, 1994
- Ministère de l’Environnement, 12 questions d’actualité sur l’environnement, 7e édition, 1996
- Olivier GODARD, Le principe de précaution (dans la conduite des affaires humaines), Editions de la Maison des sciences de l’Homme, 1997
- Les hommes et l’environnement (quels droits pour le 21ème siècle ?), études en hommage à Alexandre KISS, Frison Roche, 1998

5) Entreprise et développement durable

-A.MENON, « Enviropreneurial Marketing Strategy: the Emergence of Corporate Environmentalism as Market Strategy », Journal of Marketing, January 1997
-D. LEVY, D. EGAN, « Capital Contests: National and Transnational Channels of Corporate Influence on Climate Change Negotiations », Politics and Society, September 1998
- Michael PORTER, Class Van der LINDE, « Green and Competitive: Ending the Stalemate », Harvard Business Review, Sept-Oct 1995, pp 120 - 134
-P. BANSAL, E. HOWARD (éd.), Business and the natural Environnement, Butteworth- Heinemam, 1997
-David BIDLE, « Recycling for Profit: the New Green Business Frontier », Harvard Business Review, Nov- Dec 1983, pp 145 - 156.
-Michael PORTER, Daniel ESTY, « Industrial Ecology and Competitiveness », Journal of International Ecology, Vol 2, n° 1, 1998, pp 35 - 43.
-N. ROME (éd.), Environmental Strategies for Industry. The Future of Corporate Practice, Island Press, 1999.

6) Politiques publiques de l’environnement et du développement durable

- Publication de l’OCDE, notamment :
- Mondialisation économique et environnement
- Modes de consommation et de production écologiquement viables
- L’intégration de l’environnement et de l’économie
- Mondialisation : enjeux et possibilités pour les pouvoirs publics
- Ecotaxes et réforme fiscale verte
- L’évaluation des performances environnementales des pays membres
- Les perspectives de l’environnement de l’OCDE, OCDE, 2001
- Jean-Philippe BARDE, Economie et politique de l’environnement, PUF, 1992
- Commissariat Général du Plan, L’économie face à l’écologie, La Découverte, 1993
- Eugenie BIETRY, John DONALDSON (éds.), Decentralized Energy Alternatives, Columbia University, 2000
- Elisabeth BRUBAKER, Property Rights in the Defence of Nature, Earthscan 1995
- Marian CHERTOW, Daniel ESTY, Thinking Ecologically: The New Generation of Environmental Policy, Yale University Press, 1997
- Hans TIETENBERG, Environmental Economics and Policy, Addison Wesley, 1999

7) Pollutions

- Sylvie FAUCHEUX, Jean-Marc NOEL, Les menaces globales sur l’environnement, La Découverte, 1994
- Boris KOMAROV, Le rouge et le vert, essai sur la destruction de la nature en URSS, Seuil, 1981
- Commissariat Général du Plan, Rapport d’évaluation des agences de l’eau, 1997


8)Biotechnologies, biodiversité


- Christophe LEVESQUE, La biodiversité, PUF, que sais-je ? 1996
- Jeremy RIFKIN, Le siècle biotech, La Découverte, 1998
- Jean-Marie PELT, Plantes et aliments transgéniques, Fayard, 1998
- Dominique DARBON, La fin d’un monde. La crise de la chasse, L’Harmattan, 1997
- Académie des sciences, Biodiversité et environnement, rapport n° 33, 1995

9) Sur l’écologisme

- Michel BOSQUET/ André GORZ, Ecologie et liberté, Galilée, 1977
- Michel BOSQUET/ André GORZ, Ecologie et politique, Seuil, 1978
- Ivan ILLICH, La convivialité, Seuil, 1973
- Ivan ILLICH, Libérer l’avenir, Seuil, 1972
- Jacques ELLUL, Le bluff technologique, Hachette, 1988,
- Jacques ELLUL, La technique ou l’enjeu du siècle, Armand Colin, 1954
- Jean-Marie PELT, De l’univers à l’être : réflexions sur l’évolution, LGP, 1997
- Pierre LASCOUMES, L’éco-pouvoir, environnement et politiques, La Découverte, 1994
- Guillaume SAINTENY, L’introuvable écologisme français ?, PUF, 2000

10) Fiction

- Romain GARY, Les racines du ciel, Gallimard, 1972
- Michel TOURNIER, Vendredi ou les limbes du Pacifique, Gallimard, 1996
- Jean GIONO, L’homme qui plantait des arbres, Gallimard, 1996
- Georges ORWELL, 1984, Gallimard, 1976
- Pierre MOINOT, Le guetteur d’ombre, Gallimard, 1984

11) Revues

- L’Environnement magazine
- Le Courrier de la nature
- Valeurs vertes
- Revue juridique de l’environnement
- Droit de l’environnement
- Annales des mines
- Nature, sciences, sociétés
- Ecologie et Politique
- L’Ecologiste
- La Revue durable

12) Filmographie

Soleil vert Dersou Ouzala
Le syndrome chinois Désert vivant
Danse avec les loups Le territoire des autres
La planète des singes La onzième heure
Une vérité qui dérange La griffe et la dent…

Modalités d'évaluation : Le contrôle des connaissances intégre deux composantes: A. Une épreuve écrite, de type dissertation, d’une durée d’une heure réalisée lors de la séance n° 12 (40% de la note) le 12 décembre 2007 B. La réalisation d’un exposé en séminaire (60% de la note). Outre la présentation orale, les exposés donneront lieu à un texte rédigé de 12000 signes minimum.

Dernière mise à jour : jeudi 3 septembre 2009